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Marques déposées par monsieur DUPONT LUC HENRI
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BATI CHAMPAGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BATI CHAMPAGNE
Monsieur DUPONT LUC HENRI

Numéro de dépôt :
94543798
Date de dépôt :
02/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2014

Présentation de la marque BATI CHAMPAGNE

Déposée le 2 novembre 1994 par monsieur DUPONT LUC HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATI CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est monsieur DUPONT LUC HENRI domicilié(e) L'OREE DU BOIS,51140 PROUILLY (dossier no 2274723) - 51140 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DUPONT LUC domicilié(e) L'OREE DU BOIS,51140 PROUILLY (dossier no 2274723) - 51140 - France.

La marque BATI CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATI CHAMPAGNE est expirée depuis le 2 novembre 2014.


Monsieur DUPONT LUC HENRI - L'OREE DU BOIS,51140 PROUILLY (dossier no 2274723) - 51140 - France


MONSIEUR DUPONT LUC - L'OREE DU BOIS,51140 PROUILLY (dossier no 2274723) - 51140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-31

Inscription le 26 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°406953 - Publication au BOPI 2004-10-26

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2004 n°2274723 - Publication au BOPI 2004-10-26

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Construction, Transformation ou rénovation de maisons individuelles et petits immeubles, traditionnels ou industrialisés.Réalisation de lotissements et travaux publics